La réforme de la fiscalité automobile à Bruxelles se précise: tu vas douiller si tu as une voiture diesel

Les mauvaises nouvelles s'enchaînent pour les propriétaires de véhicules diesel. La Région bruxelloise veut réellement tout faire pour décourager à rouler encore à ce carburant. C'est ce qui ressort des propositions rédigées par un groupe d'experts en vue de mettre en place la future réforme de la fiscalité automobile. Les voitures diesel pourraient ainsi être taxées jusqu'à 6 fois plus que les voitures essence.

Tous ceux qui traversent la capitale quotidiennement pour le boulot peuvent en témoigner: la mobilité pose un sérieux problème, et de longue date. Sur-utilisation de la voiture, embouteillages monstres et, en conséquence, détérioration de la qualité de l'air... les poumons des Bruxellois souffrent. C'est sur base de ce constat qu'une réforme de la fiscalité automobile a été inscrite dans l'accord de gouvernement 2014-2019 de la Région.

Pour la concevoir, le gouvernement de Rudi Vervoort (PS) a fait appel à un groupe d'experts en fiscalité automobile et en sciences de l'environnement. Après avoir planché pendant plusieurs mois dessus, ils ont enfin bouclé leur rapport définitif exposant en long et en large leurs propositions de réformes. L'un des points phares du texte, présenté dans les colonnes de La Libre ce vendredi, est évidemment la réforme des taxes de mise en circulation (TMC) et de circulation annuelle (TCA). Et là-dessus, les propriétaires de voitures diesel vont douiller.

Taxe de circulation annuelle

Commençons par la taxe de circulation annuelle. Plutôt que de taxer les véhicules uniquement en fonction de la taille du moteur, comme c'est le cas pour le moment, le groupe d’experts préconise de se baser sur trois nouveaux critères: la norme européenne (d’Euro 0 à Euro 6 a et b), le type de carburant (diesel, essence, hybride, électrique...) et les émissions de CO2. De manière à mieux correspondre aux technologies automobiles actuelles - puisque certaines voitures au moteur puissant sont aujourd'hui bien plus respectueuses de l'environnement que d'autres au moteur moins puissant et donc moins performant.

Suivant les chiffres du rapport, détaillés par le quotidien, un véhicule Euro 6 a et b roulant au diesel devrait payer une taxe annuelle de 300 euros, alors qu’un Euro 6 a et b roulant à l'essence ne devrait sortir que 50 euros. Soit une différence notable de 250 euros par an! Cette différence six fois plus élevée pour les moteurs diesel de dernière génération se justifie par la volonté de “soutenir la dédiéselisation du parc automobile bruxellois et de lutter contre la pollution de l’air”, justifient les experts.

Mais en plus de la norme européenne et du type de carburant, ils veulent faire entrer en ligne de compte le niveau d'émissions de CO2 émis par le véhicule. La règle est simple: tu payerais 1 euro supplémentaire à la taxe de base pour chaque gramme de CO2 rejeté dans l'air. Prenons un exemple: pour un véhicule diesel de norme Euro 6 qui émet 104 grammes de CO2 par kilomètre, le montant à régler serait de 300 euros (taxe de circulation de base) + 104 euros, soit un total de 404 euros de TCA.

Taxe de mise en circulation

Ce n'est pas tout, tu n'es pas sans savoir qu'il y a également une taxe de mise en circulation à payer pour immatriculer ta nouvelle voiture et l'insérer dans la circulation. Hélas, le groupe d'experts ne propose guère de la supprimer (ce serait trop beau). Actuellement, la TMC à Bruxelles est calculée sur base de la puissance du moteur en chevaux ou en kilowatts.

de À la place, les experts recommandent de la calculer en fonction la TCA. Là encore, les véhicules diesel seraient lésés puisque la TCM prévue est 2 x la TCA. Alors que pour un véhicule essence, la TCM prévue n'est que 1,5 x la TCA. Précisons cette formule dans un exemple: pour un véhicule Euro 6 a et b roulant au diesel, la TCM serait de 300 x 2, soit 600 euros. Tandis que pour un véhicule Euro 6 a et b roulant à l'essence, la TCM serait de 50 x 1,5, soit seulement 75 euros.

Note également que les moteurs électriques, à hydrogène et hybrides rechargeables seraient exemptés totalement de taxe de circulation annuelle comme de taxe de mise en circulation.

Taxe kilométrique à long terme

À plus long terme, les experts suggèrent d’introduire un prélèvement kilométrique intelligent, qui nécessiterait toutefois une coordination avec la Flandre et la Wallonie. Autrement dit, un véhicule diesel de norme Euro 6 payerait 3 cents le kilomètre. Mais ce montant pourrait être adapté au cours de la journée (et grimper à 5 voire 8 cents le kilomètre), de manière à pousser les automobilistes à ne pas traverser la capitale aux heures de pointe.

Tu l'auras compris, ce sont encore une fois les vieilles voitures au diesel qui seraient les plus pénalisées. Le souci, c'est que ce sont souvent les ménages défavorisés qui en sont propriétaires. Si le gouvernement bruxellois suit à la lettre les recommandations des experts, la réforme future risque donc de porter un nouveau gros coup sur leur portefeuille...

Déjà lu?