Voici comment fonctionnera le tribunal du futur: place au changement!

Lent, vieux et cher: le tribunal belge a une très mauvaise réputation et il serait plus que temps de renouveler l'appareil judiciaire. Pour cela, le ministre de la Justice Koen Geens (CD&V) a mis au point un plan ambitieux. Sur les cent pages qui le composent, trois idées ressortent: la numérisation, la faisabilité financière et la ponctualité.

Problème de voisinage, rétroviseur brisé... toutes les raisons sont bonnes pour envoyer le Belge au tribunal. Problème: cette institution est si lente et coûteuse qu'on pourrait parfois se demander s'il ne vaut mieux pas accepter les faits plutôt que d'avoir recours à la justice belge. Pour le ministre de la Justice Koen Geens (CD&V), cette situation ne peut plus durer.

Le plan a pour nom The Court of the Future (Le tribunal du futur). Dans la vidéo qui l'accompagne, le ministre explique brièvement de quoi il retourne. Le point le plus important est le Just-On-Web, un nouveau site web qui rappelle Tax-On-Web et Mon Dossier. Sur celui-ci, tu pourras remplir un dossier, avec ton eID et toutes les données en lignes auxquelles les citoyens ont accès.

Cette interface devrait permettre aux avocats de communiquer directement avec leurs clients ou y déposer des conclusions. Les citoyens pourront également utiliser cet outil pour régler des amendes ou s'acquitter de frais judiciaires.

Frais, frais, frais

Mais qui dit accès universel, dit aussi coût financier. Actuellement, si tu lances une procédure judiciaire, tu auras forcément des coûts, ne serait-ce que pour ouvrir un dossier. Dans la nouvelle conception de la justice de Geens, seul le perdant devrait assumer les coûts. Ce qui signifie qu'il ne sera plus nécessaire de payer pour lancer une procédure.

Et Geens veut aussi accélérer ces procédures. "Chaque action ne devrait plus durer plus d'un an et le fonctionnement de la Justice devrait être accéléré." Et pour parler d'une vraie justice efficace, le citoyen devrait être informé le plus rapidement possible. La justice ne devrait donc plus être un combat perpétuel. C'est en tout cas l'intention du ministre:, au lieu d'attendre trois mois pour un bête papier, maintenant, il y aura une application pour ça.

La vidéo de présentation du projet du ministre (en néerlandais):

 

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